HEXARAM
Présentation de la marque HEXARAM
Déposée le 28 février 1991 par la Société par Action Simplifiée (SAS) CALDERYS FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « HEXARAM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est
.Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque HEXARAM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1651715.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque HEXARAM est expirée depuis le 28 février 2021.
CALDERYS FRANCE a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-35
Inscription le 18 juillet 1996 - Changement d'adresse n°204185 - Publication au BOPI 1996-07-18
Inscription le 17 avril 2001 - Gage constitué n°321334 - Publication au BOPI 2001-04-17
Renouvellement sans limitation le 9 janvier 2001 n°2189697 - Publication au BOPI 2001-01-09
Inscription le 24 janvier 2001 - Changement de dénomination ; Changement de nature juridique; Changement d'adresse n°314797 - Publication au BOPI 2001-01-24
Renouvellement sans limitation le 25 janvier 2011 n°2461143 - Publication le 18 mars 2011 au BOPI 2011-01-25
Inscription le 14 mars 2011 - Changement de dénomination n°545216 - Publication le 15 avr. 2011 au BOPI 2011-03-14
Inscription le 14 mars 2011 - Changement de dénomination;Changement d'adresse n°545217 - Publication le 15 avr. 2011 au BOPI 2011-03-14